Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - www.cycles-hb21.com - Société HB21 SARL

PREAMBULE : La Société HB21 SARL, PME française, en qualité de revendeur détaillant légal autorisé, propose à la vente des vélos ainsi que des accessoires, équipements et composants pour le vélo ou le cycliste, de marques partenaires leaders sur le marché du Cycle, via son magasin point de vente, en commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé pour la vente, la location et la réparation de cycle. La Société HB21 SARL contribue au développement de l'usage et de la pratique du vélo au quotidien, pour le loisirs ou pour le sport, en proposant un large choix de vélos et d'accessoires de qualité conformes à la législation française et européenne en vigueur, ainsi qu'un service professionnel de réparation en tant que artisan qualifié cycle CMA 21 Région Bourgogne.

Identification de la société : Ce site est celui de www.cycles-hb21.com Nom Commercial Cycles HB21 Happiness Bicycles in Dijon ; Raison sociale HB21 SARL ; Siège social et Centre de distribution 118 Rue Monge 21000 DIJON France ; Région administrative Bourgogne-Franche-Comté - Sous-région administrative Côte-d'Or - Lieu Dijon ; Capital Social 10.000 € (EURO) ; Représentée par Mr Khaled BOULEGROUN ; Siret RCS B Dijon 507655926 - TVA FR84507655926 - Code APE/NAF 4764Z Commerce de détail de bicyclettes, d'articles de sport en magasin spécialisé.

Les présentes « Conditions Générales de Vente » s'appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialisés auprès de ses clients par la Société HB21 SARL au sein de son centre de distribution, nommé magasin, et présentés sur Internet : www.cycles-hb21.com. Avant de passer commande au centre de distribution, chaque client est invité à vérifier le contenu desdites conditions générales de vente : termes et conditions de vente des produits vendus, délais et modalités de livraison, frais de livraison le cas échéant, modalités de paiement, absence ou existence d'un droit de rétractation et les limites éventuelles apportées à ce droit.

ARTICLE 1 - OBJET : Les présentes Conditions Générales de Vente, en langue française (français), ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels la Société HB21 SARL propose et vend ses produits et ses services à ses clients au sein de son centre de distribution, nommé magasin. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

ARTICLE 2 - ACCEPTATION et APPLICATION DES CONDITIONS : Ce Service est ouvert aux particuliers ou entreprises, ci-après, nommé le Client ou le Titulaire du Compte. Pour créer son Compte, le client doit se présenter au centre de distribution, pour renseigner ses données de contact tels que ses noms, prénoms, société, siret, téléphone, adresse email, adresse de facturation. La Société HB21 SARL se réserve le droit d'effectuer un contrôle des données communiquées par le Client du Compte. Le Titulaire du Compte s'engage à fournir l'ensemble des informations demandées et reconnaît qu'elles sont parfaitement exactes, complètes et à jour. Le Titulaire du Compte s'engage à communiquer en particulier l'adresse électronique à laquelle il souhaiterai recevoir des informations, confirmation de commande et facturation. A ce titre, il s'engage à communiquer une adresse valide. Préalablement à toutes ventes ou prestations, le Client reconnaît déclarer être âgé d'au moins 18 ans, avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale permettant d'effectuer un ordre de commande ou de réparation.

Les parties décident que la preuve de leurs obligations contractuelles sera rapportée de la manière suivante : Tout bon de commande ou ordre signé du Client acheteur vaut acceptation irrévocable des présentes conditions, sous réserve du droit de rétractation applicable ou de produit indisponible. Le Client reconnaît donc avoir pris connaissance et comprendre les termes et conditions, au moment de la passation de commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société HB21 SARL et son Client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la Société HB21 SARL, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.

ARTICLE 3 - PRODUITS : La Société HB21 SARL ne collabore qu'avec des fabricants, fournisseurs et partenaires de premier choix afin que tous les produits présentés sur le site vitrine www.cycles-hb21.com et vendus à son point de vente physique répondent aux normes de qualité et de sécurité les plus strictes, et qu'ils soient certifiés "conformes à la législation en vigueur". Les produits proposés par la Société HB21 SARL à ses clients sont disponibles dans la limite de leur disponibilité soit sur stock ou en réassort chez les fournisseurs, soit en commande directe ou/et fabriqués à la confirmation de commande auprès des fabricants. La Société HB21 SARL ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité d'un produit due au fait du fabricant ou des fournisseurs. Cependant, tous les produits commercialisés par la Société HB21 SARL peuvent ou ne peuvent pas forcément faire l'objet d'une présentation en ligne. Les photographies illustrant les produits, pouvant être issues de visuels de présérie, n'entrent pas dans le champ contractuel. Une description particulière est proposée sur la fiche article de chaque produit. L'établissement des descriptions et spécifications du produit sont en général basés sur les informations fournies par les constructeurs. Il est rappelé que les données techniques ou visuels produit, sauf erreurs et omissions, sont communiqués sous réserve de modifications apportées de la part des fabricants eux-mêmes, et que ces descriptions ou illustrations ne peuvent, en aucun cas, engager la responsabilité de la Société HB21 SARL. En raison de la multitude des modèles, des marques et la complexité technique de certains produits proposés, la Société HB21 SARL invite tous clients éventuels à lui envoyer un mail via l'onglet Contact du site pour des éventuelles demandes de précisions et/ou de conseils concernant les produits. L'ensemble des produits proposés sur le site vitrine www.cycles-hb21.com et vendus à son point de vente physique sont issus du catalogue officiel des marques référencées par la Société HB21 SARL, dont la Société HB21 SARL est le revendeur agréé et/ou le détaillant légal autorisé. Toutes les marques citées par la Société HB21 SARL au sein du site vitrine www.cycles-hb21.com sont des marques déposées par leur propriétaire. Les caractéristiques des produits présentés peuvent êtres modifiées sans préavis par les fabricants. Tous les produits proposés sont assortis de la garantie légale du constructeur du produit et certifiés "non OEM" (OEM = Produit n'étant pas prévu pour être vendu à l'unité, généralement dépourvu de boite et de manuel d'utilisation, et non destiné à la vente directe au consommateur). Le circuit d'approvisionnement des produits est issu soit auprès des fabricants en direct, soit auprès du représentant légal du fabricant ou soit auprès de fournisseurs ayant la licence de distribution officielle du fabricant.

ARTICLE 4 - COMMANDE : Le Client est libre et responsable de ses ordres de commande auprès de la SARL HB21 via son centre de distribution, magasin physique Cycles HB21. Les produits proposés à la commande sont valables dans la limite des stocks disponibles en stock chez les fournisseurs ou chez les fabricants. Pour des raisons particulières, les commandes de produits spécifiques ou produits personnalisés sont proposés uniquement en disponibilités à la fabrication et honorées uniquement sur ordre de commande spéciale client. De part la nature même de ce type de commande, tout produit personnalisé ou commande spéciale client ne peut être soumis aux dispositions de l'article 6 des conditions de vente de la Société HB21 SARL : c'est-à-dire que le Client ne peut faire, en aucun cas, d’annulation de commande, de demande d’échange ou de remboursement des articles fabriqués pour son compte, qui par nature ne peuvent être réexpédiés chez le fabricant.

Le français est la seule langue proposée pour la conclusion du contrat par la Société HB21 SARL à son Client. Les systèmes d'enregistrement informatique ou manuscrit sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. La vente ne sera conclue qu'à compter de ladite confirmation de commande. Par nature, toutes sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes. Pour toute prise de commande directement en magasin et en fonction de la disponibilité produit, la commande pourra être honorée par versement d’un acompte de commande avec solde à la livraison, ou par paiement en plusieurs mensualités par le biais d’un organisme prêteur. Dans le cas de commande ou d’achat par paiement en plusieurs mensualités via un organisme de crédit, il est rappelé que ce type de transaction est soumise à acceptation de l’organisme prêteur, et qu’aucun versement de quelques nature que ce soit, ne peut être exigé d’un particulier, avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent. De plus, un crédit engage le client et doit être remboursé. La Sarl HB21 invite tout client à vérifier ses capacités de remboursement avant de s’engager. Par ailleurs, il est rappelé au client, conformément aux lois du commerce, que tout acompte de commande partiel ou paiement intégral à compter de la commande implique un engagement ferme des deux parties, par conséquent, l'obligation d'acheter pour le client et celle de fournir la marchandise pour la SARL HB21. Néanmoins, toute commande peut-être soumise à réserve dans le respect contractuel des conditions spécifiques stipulées aux articles 5 et 6. La Société HB21 SARL se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le Client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. La Société HB21 SARL ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le Client dans le libellé de ses coordonnées pour la commande (adresse mail, adresse de facturation, numéro de téléphone notamment), des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer en mains propres les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. Par ailleurs, la Société HB21 SARL ne livre en aucun cas toute commande à adresser ou à livrer en destination de boite postale ou poste restante. Dans l'hypothèse où après la confirmation de la commande, le Client émettait le souhait ou faisait acte de repasser une nouvelle commande dans la foulée de la première, cette seconde commande ne donne pas le droit au client de réclamer le regroupement de ses commandes et des frais inhérents au transport, étant donné que chaque commande reçue est unique et distincte.

ARTICLE 5 - DISPONIBILITES - LIVRAISON : Après confirmation de la commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, la Société HB21 SARL s'engage à organiser la réception en mains propres des produits "stock" commandés ou qui informera le client du délai prévu à réception de la marchandise commandée à retrait au point de vente. Les délais de livraison et d’exécution sont communiqués à titre indicatif pour un produit en stock. Ils sont variables de deux jours à quatre jours ouvrés à date de ladite confirmation de commande traitée, délais généralement constatés à réception à notre centre de distribution, en fonction du produit stock à livrer et du partenaire de transport.

Pour tout produit en stock, la Société HB21 SARL s'engage à faire le nécessaire pour que la livraison intervienne au plus tôt et au tard 30 jours à compter de la commande. Pour tous produits non stockés par nos soins, les délais sont valables sous réserve de disponibilité et dans la limite de leur disponibilité auprès des fournisseurs et/ou des fabricants. Dans ce cadre, les indications sur la disponibilité des produits sont fournies à la Société HB21 SARL par les fournisseurs ou les fabricants. Ces informations provenant directement des fournisseurs ou des fabricants, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Les délais d'approvisionnement sont variables pour les produits de type "Accessoires-Pièces-Composants-Equipements Vélo", le délai de disponibilité pour un produit en stock, en réservation, en réassort de production, ou en commande directe client chez les fournisseurs est de deux jours jusqu'à trente semaines ouvrées. Les délais d'approvisionnement sont variables pour les produits de type "Kit Cadre-Vélo Standard-Electrique-Tandem", le délai de disponibilité pour un produit en stock, en réservation, en réassort de production, ou en fabrication à la commande directe client chez les fournisseurs est de deux jours jusqu'à trente-cinq semaines ouvrées. Les délais indicatifs de disponibilités sont des délais généralement constatés en fonction du fournisseur ou du fabricant, et communiqués à titre indicatif. Ces délais sont non-contractuels, néanmoins, pour tout produit non disponible en stock au moment de la commande, la Société HB21 SARL contactera le Client pour lui communiquer les indications de disponibilité des produits commandés, que lui aura fournie les fournisseurs ou les fabricants. Il est entendu que si le délai annoncé par les fournisseurs ou les fabricants de la Société HB21 SARL n'entre pas dans le cadre de délais habituellement en vigueur dans la profession du cycle, chez le fabricant lui-même ou en cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, la Société HB21 SARL se réserve le droit de proposer au Client le remplacement du produit commandé par un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans le cas où la Société HB21 SARL ne pourrait pas fournir à son Client un article de qualité et de prix équivalent, ou si le Client ne souhaitait pas cet article de qualité et de prix équivalent, les deux parties pourraient annuler la commande d'un commun accord et le client serait remboursé. Dans le cas d'indisponibilité permanente, la Société HB21 SARL ne pouvant pas fournir au client un article de qualité et de prix équivalent, la commande sera automatiquement annulée et le Client remboursé.

Pour toute commande, le Client ne pourra pas annuler ou exercer son droit de rétractation, dans le cas où le produit commandé a engendré des frais d'exécution ou/et est commandé spécialement au compte du Client, est validé auprès du fabricant ou de son distributeur légal, est déjà lancé en production de fabrication, est en sortie de fabrication et/ou est en cours de livraison à l'adresse de la Société HB21 SARL. Par ailleurs, la Société HB21 SARL ne peut être tenue comme responsable des modifications, sans préavis, des dates de productions et/ou de livraisons de la part des fabricants, ou des avaries dues au transport de la marchandise. Les retards éventuels de livraison imputables aux transporteurs, aux fabricants ou à la Société HB21 SARL ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts. Tous les produits stipulés dans les commandes passées à la Société HB21 SARL sont destinés à l'usage personnel du/des client(s) dont le nom est mentionné à l'adresse de facturation.

Les frais de livraison des marchandises à l'adresse de la Société HB21 SARL sont à la charge de l’acheteur, sauf mention contraire ou offerts en geste commercial. Le cas échéant, le Client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes ; la responsabilité solidaire de la Société HB21 SARL ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre.

Le service de réception livraison des marchandises commandées par Transporteur privé est uniquement assuré les jours d'ouvertures du centre de distribution, magasin physique Cycles HB21, du mardi au vendredi (Hors jour férié). Avant livraison d'une bicyclette, en fonction de chaque modèle de vélo commandé, la Société HB21 SARL s'engage à respecter l'ensemble des consignes et des processus spécifiques réglementaires liés à la réception, à la préparation, à la mise à la route et/ou à l'enregistrement de la garantie constructeur conformément aux obligations légales en vigueur et selon les prescriptions des fabricants. Les livraisons des vélos faites par la Société HB21 SARL se font strictement conformément à la Législation Française et dans le respect du Décret n°2016-364 du 29 mars 2016, fixant les exigences de sécurité concernant les bicyclettes, et selon les prescriptions du Décret n°95-937 du 24 août 1995, relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des bicyclettes ; c'est à dire que les bicyclettes sont strictement livrées au consommateur final qu'entièrement montées, totalement préparées, prêtes à rouler, et monté dans les règles de l'art par un professionnel du Cycle.

A réception des produits commandés, le Client devra vérifier le bon état et le bon fonctionnement du bien livré, et prendra connaissance de ses conditions d'emploi figurant sur la notice d'utilisation qui lui est fournie. Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des produits commandés seraient manquants, défectueux ou détériorés, à la livraison, le Client doit faire des réserves avant acceptation de la livraison. Pour être recevables, ces réserves doivent être claires et précises, et apporter des renseignements sur l'état de la marchandise (Exemple : "vélo abimé", "fourche cassée", "peinture endommagée"). Toute réserve renvoyant à une vérification ultérieure par le Client est non recevable. Cette mention ne constitue pas une réserve caractérisée et n'a aucune valeur juridique. Toute réclamation doit être faite dans les 24 heures ouvrables suivant la réception de la marchandise. Passé ce délai, la responsabilité de la Société HB21 SARL ne pourra être mise en cause. Aucun retour ne sera admis sans accord préalable et écrit.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant la Société HB21 SARL de son obligation de livrer : grève, lock-out, incendie, inondation, intempérie, tremblement de terre, pénurie de moyens de transport, bris de machine, guerre, émeute, accidents, vol, impossibilité d'être approvisionnés... Pour des raisons de disponibilité des produits commandés, une commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives au client.

ARTICLE 6 - RETRACTATION - ECHANGE : L'échange peut être accordé en geste commercial et devra être conformé au respect contractuel des conditions stipulées et dans le délai maximum de 5 jours accordé à la mise en application de l'ensemble de la procédure : 1. Le Client a 3 jours maximum pour faire la réclamation à compter de la date de réception des Produits commandés. 2. Le Client a 2 jours maximum pour retourner la marchandise au magasin physique Cycles HB21 de la Société HB21 SARL, à compter de la date de réclamation. 3. Toute réclamation formulée hors du délai de 3 jours ne pourra être acceptée.

Procédure d'échange des produits, dans le cadre contractuel de retour et réception à l'adresse du centre de distribution, magasin physique Cycles HB21 de la Société HB21 SARL, sous 2 jours maximum, des produits neufs dans leurs emballages d'origine, intacts et inutilisés, la Société HB21 SARL s'engage à échanger au client le ou les articles à faire échanger correspondant à la commande initiale (référence similaire, même prix TTC, etc.). Dans le cas de tous produits retournés déballés, utilisés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ou retournés en dehors des 2 jours maximum, ces derniers ne sont pas échangés, aucune exception n'est possible ou faite. Dans tous les cas de produits retournés au delà du délai d'échange, ces derniers ne sont, en aucun cas, pris en compte par la Société HB21 SARL. La Société HB21 SARL met à l'attention du Client que dans le cas du non respect contractuel des conditions stipulées à l'article 6 des présentes conditions de vente, ou cas de figure exceptionnel, la Société HB21 SARL se réserve le droit de refuser l'échange.

Procédure d'annulation de commande prévue à l'article 5 : La procédure d'annulation de commande est applicable dans le respect contractuel des conditions spécifiques stipulées à l'article 5, et sous réserve que la Société HB21 SARL et son Client aient décidé d'un commun accord, d'annuler l'ordre de commande initial. Dans ce cas de figure exceptionnel, la Société HB21 SARL s'engage à effectuer l'annulation et à procéder sous les 14 jours au remboursement de l'ordre de commande. Le montant du remboursement crédité sera déduit du montant des frais bancaires (CB). La Société HB21 SARL met à l'attention du Client que dans le cas du non respect contractuel des conditions spécifiques stipulées à l'article 5 des présentes conditions de vente, ou cas de figure exceptionnel, la Société HB21 SARL se réserve le droit de refuser le remboursement.

Le droit d'échange ou de rétractation (annulation de commande) n'est pas applicable pour les vélos neufs livrés soumis à contrat de garantie contractuelle (fabricant ou constructeur ou commerciale) enregistré à la date d'émission de la facture client, et pour tous produits achetés par opérations de crédit qui portent sur une durée inférieure où égale à trois mois et qui ne donnent lieu à aucuns frais ni intérêts pour le client (Paiement Plusieurs Fois Sans Frais, paiement en 3 ou 4 fois sans frais). En cas de crédit à la consommation affecté, le client emprunteur dispose d'un délai de rétraction de 14 jours à compter du lendemain de la signature du contrat. Ne peuvent être annulé ou retourné tous produits achetés si l'emprunteur a demandé une livraison immédiate du bien ou du produit. Le délai de rétractation expirant le jour de la livraison, c'est à dire qu'une fois le bien livré, le client ne peut plus se rétracter et est engagé par son crédit.

ARTICLE 7 - PRIX : Le prix est exprimé en euro. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA applicable, ainsi que les éventuels frais inhérents au transport. Ce prix comprend le prix des produits, ses frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport des produits à l'adresse de la Société HB21 SARL, ainsi que les frais de mise en service éventuels. Les prix des produits affichés sur le site vitrine www.cycles-hb21.com et au centre de distribution, nommé magasin, sont déterminés librement. La Société HB21 SARL se réserve le droit de modifier sans préavis ses prix et ne peut être tenu comme responsable des modifications tarifaires résultant des variations de prix de la part des fabricants. Le prix indiqué pour les frais de livraison sont des forfaits de transport calculés par tranches ou spécifiques, en fonction du POIDS et/ou du VOLUME du colis final à recevoir. Les frais de livraison sont révisables à tous moments et variables en fonction des tarifs applicables par les prestataires de transports. Les frais de livraison comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux ou de transports avec assurance le cas échéant.

ARTICLE 8 - PAIEMENT : Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande et/ou la facture éditée par la Société HB21 SARL. À la vente en magasin, ou en cas de prise de commande directement, et en fonction de la disponibilité produit, le prix des produits et/ou des services peut être honoré soit par versement d’un acompte de commande avec solde à la livraison, soit être payable au comptant en totalité, soit par paiement en plusieurs mensualités par le biais d’un organisme prêteur (*) (*voir conditions en magasin). La Société HB21 SARL met à l'attention du Client que dans le respect relatif au clause de confidentialité, la Société HB21 SARL ne conserve pas les données relatives aux cartes bancaires de ses clients à la suite du paiement. À la vente, toute commande validée par le Client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.

Les marchandises décrites sur le document de vente restent la propriété de la Société HB21 SARL jusqu'à paiement intégral (Loi 85.98 du 25/01/85 Art 121). En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 1.5 fois le taux de l'intérêt légal sera exigible (Loi du 31/12/93) et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros sera appliquée conformément à l'article L 441-6 du code de commerce. Ces indemnités concernent les ventes et les prestations de services et ne seront applicables qu'entre entité professionnelle, à l'exclusion des consommateurs.

Conditions Générales Paiements CB : Vente au Centre de distribution par CARTE BANCAIRE : 1. le Client doit, soit composer son code confidentiel, soit signer le ticket de carte bancaire, soit faire les 2 opérations. 2. la signature du Client est obligatoire en cas d'achat supérieur à € 1.500,00 euro. 3. l'ordre de paiement ainsi donné peut être soumis à autorisation préalable de la banque ayant délivré la carte. La Société HB21 SARL se réserve le droit de demander au Client de présenter une pièce d'identité et exige un montant minimum d'achat pour accepter le paiement par carte bancaire, montant fixé à partir de € 15,00 Euro (*/*)(*/*) Montant minimum accepté afin de ne pas répercuter, auprès du client consommateur, la charge appliquée par les banques sur chaque transaction (frais bancaires).

Moyens de paiement ACCEPTÉS au centre de distribution : 1. les Règlements en ESPÈCES n’excédant pas € 1.000,00 Euro, en application de la Loi Française et du Code Monétaire et Financier – Décret n° 2016-1985. 2. les Règlements par CARTE BANCAIRE à partir de € 15,00 Euro (*/*). 3. les Règlements par VIREMENT BANCAIRE, pour tous règlements dépassant le plafond de carte bancaire du Client ou le montant maximum autorisé en espèces.

Moyens de paiement NON ACCEPTÉS au centre de distribution : la Société HB21 SARL n'est plus en mesure d’accepter les règlements par Chèque Bancaire.

ARTICLE 9 - LOI APPLICABLE : Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE : La Société HB21 SARL conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de la commande. Le Client devient responsable du produit dès que la commande est retirée au magasin. La Société HB21 SARL se dégage de toutes responsabilités liées à l'acquisition de produits qui s'avèrent être non adaptés aux besoins de l'acheteur, ou incompatibles avec d'autres composants que ceux préalablement installés sur son vélo. La Société HB21 SARL ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de la Société HB21 SARL sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions ou références erronées qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client et la Société HB21 SARL se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce du siège de l'entreprise est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

ARTICLE 11 - GARANTIE : La Société HB21 SARL s'engage à respecter les conditions générales imposées par les fabricants en matière de garantie. Les produits vendus bénéficient de la garantie légale ainsi que de la garantie commerciale dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits. La durée de la garantie contractuelle du fabricant est incluse dans le prix d'achat des produits. Elle prend effet à la date d'émission originale de la facture client pour la durée mentionnée par le fabricant du produit. La garantie contractuelle couvre la prise en charge de la réparation ou l'échange du produit défectueux par une pièce de qualité équivalente ou de meilleure qualité dans une couleur ou un modèle disponible, hors pièces d'usure, frais de main d’œuvre et/ou de transport, ni tout autre coût associé à la demande soumise au titre de la garantie, suivant les instructions accordées par le représentant légal de la marque ou le fabricant lui-même, et est expressément limitée aux seuls défauts de matériaux et/ou de fabrication selon les termes de la garantie conventionnelle limitée par le fabricant. Ces défauts constituent le seul recours de la garantie. L'intervention de la Société HB21 SARL, en raison de sa qualité d’intermédiaire, se porte uniquement sur la garantie se rapportant aux marchandises livrées par ses soins, et se limite dans tous les cas, au plus, à l'échange pur et simple des pièces défectueuses, hors pièces d'usure, suivant les instructions accordées par le fabricant. S'agissant de la mise en application d'une garantie constructeur ou de la garantie usine, le cas échéant, les modalités de mise en oeuvre de l'intervention seront communiquées au Client par le service après vente de la Société HB21 SARL.

La garantie contractuelle ou constructeur s'applique uniquement aux vélos, accessoires ou équipements du vélo qui sont vendus et assemblés par un professionnel du Cycle, c'est à dire que le fabricant reconnait uniquement l'intervention de votre revendeur agréé, personne possédant toutes les connaissances techniques spécialisées et les outils spécifiques du produit, pour monter, régler et entretenir votre matériel cycles. Note : cette garantie ne couvre pas tous vélos, accessoires ou équipements du vélo qui sont assemblés par le client consommateur. En cas de doute concernant ces informations, veuillez vous rapporter aux informations du constructeur contenues dans le manuel d'utilisateur fournis avec le produit. Dans tous les cas, il est vivement conseillé de ne jamais installer des composants techniques ou de sécurité par soi-même, mais de les confier à une personne qualifiée. La Société HB21 SARL met à l'attention du Client l’obligation réglementaire que toutes opérations de diagnostic, d’entretien, de maintenance ou de réparation doivent être réalisées à l’intérieur d’installations agréées, adaptées et équipées à cet effet par une main d’oeuvre experte, qualifiée et diplômée, à l’aide des outils adéquats, en conformité avec la législation française (Loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 et Décret n°95-937 du 24 août 1995, relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des bicyclettes) et en accordance avec les procédures spécifiées par les fabricants et les normes en vigueur. Dans l’intérêt d’un fonctionnement durable et fiable de tout cycle, il est indispensable que le client respecte rigoureusement les instructions d'usage données par les fabricants, ainsi que les intervalles d’entretien prescrit dans les notices utilisateurs ou carnets d'entretiens.

Dans l'hypothèse, où le Client choisit de monter son vélo, des accessoires ou des équipements du vélo, ou de réparer une pièce défectueuse, ou effectuer toutes opérations de maintenance annuelle par lui-même ou par quelqu'un d'autre qu'un professionnel de la profession du Cycle agréé reconnu par les fabricants, la Société HB21 SARL ne peut être rendu responsable de dégâts, défauts ou pertes de garantie à cause d'usage de services ou pièces non autorisées. La mise en oeuvre d'une garantie contractuelle est donc subordonnée à l'absence de toute intervention d'un tiers non agréé par le constructeur ou le fabricant. La prise en charge de garantie ne couvre pas les éventuels coûts de montage ou de réajustement, ni quelconques frais occasionnés par de nouveaux accessoires, des mises à niveau, des remplacements ou des modifications susceptibles d’être nécessaires pour remettre en fonctionnement un composant dans le cadre de la garantie. En fonction des termes de la garantie conventionnelle limitée par le fabricant ne sont pas couverts les éventuels frais de main d’œuvre et de transport, ni les coûts liés à des problèmes de compatibilité ultérieure du produit ou à des défauts, ni tout autre coût associé à la demande soumise au titre de la garantie. La garantie échoit également dans le cas de l’usage en compétition, l’exécution de sauts ou de sollicitations excessives sous quelque forme que ce soit. Néanmoins, suivant les instructions accordées par le fabricant, certains modèles de vélos peuvent être couverts par la garantie lors de l’usage dans une compétition. La garantie contractuelle est réservée aux produits soumis à une utilisation normale, à un bon entretien selon les instructions et préconisations du fabricant qui accompagnent le produit, hors accident, mauvaise utilisation, négligence, ou modification, et vient s'ajouter à la garantie légale s'appliquant aux éventuels vices cachés du produit vendu (articles 1625 et suivants du code civil). Dans ce cas, il est rappelé au Client qu'il doit agir dans "un bref délai" à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence d'un tel vice.

Dans tous les cas, la Société HB21 SARL ne pourra être tenu pour responsable du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de la Société HB21 SARL est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause déterminée à la date de sa vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit. De plus, la garantie contractuelle (fabricant ou constructeur ou commerciale) s’adresse exclusivement au premier acheteur, elle couvre uniquement le propriétaire d’origine et n’est pas transmissible ou cessible, elle n'est valable que pour le compte du premier propriétaire du vélo, d'accessoires ou d'équipements du vélo. Pour toute demande de garantie, seul le revendeur agréé par le Fabricant peut faire valoir les droits de garantie pour le compte du Client. Toutes demandes de garantie se rapportant à un vélo, des accessoires ou des équipements du vélo, la preuve d'achat est indispensable. Par ailleurs, concernant tout vélo de série, la preuve d’achat correspondante, sous forme de facture d’achat clairement datée et permettant d’identifier le vélo à l’aide de la référence et/ou du numéro de série du cadre, devra être impérativement fournie. Pour tout ce qui concerne les composants, les systèmes de suspension type amortisseurs, fourches suspendues, et tous autres accessoires de marques assemblés sur un vélo de série, les termes de garantie constructeur sont à faire valoir auprès du fabricant de ces pièces via votre revendeur agréé. Toutes prestations de garantie soumises à des frais de démontage, montage, transport dû vers et/ou en retour du fabricant ou du distributeur pour le compte du Client sont et restent à la charge du propriétaire du produit, sauf prise en charge par le fabricant.

Pour toute demande de garantie, le Client doit se présenter à l'adresse de : CYCLES HB21 SARL - 118 Rue Monge 21000 DIJON France - Téléphone : +33(0)3.80.38.11.61 - Email : Formulaire de contact

ARTICLE 12 - INFORMATIONS LEGALES : Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N° déclaration CNIL : 1487057. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Société HB21 SARL. De plus, la Société HB21 SARL s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.



Cycles HB21 Happiness Bicycles in Dijon Magasin Velo 21000 Dijon Boutique Vélo de Cyclisme Achat Vente Ligne Velos Électriques Nouveautés Marques Vélos Easybike Matra Solex Bosch TranzX VAE 25 km/h Ville Mobilité Pliant Mini Vélo VTC Loisirs VAE 45 km/h Randonnée Trekking Route Cyclo Sport VTT Tout Terrain Equipements Périphériques Transmissions Freinage Roues Pneus Transport Atelier Entretiens Textile Cycliste Antivol Assurance Garantie Cyclassur Guidon Eclairage Pièces Détachées Dérailleurs Freins

BONUS VÉLO ÉCOLOGIQUE 2017 VÉLO ÉLECTRIQUE DE 200 EUROS À DIJON · ACHAT DIJON VÉLOS ÉLECTRIQUES VÉLO À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE VAE DIJON

2 roues électrique matra · vélo électrique matra sport · 2 roues électrique easybike · vélo électrique easybike · 2 roues électrique solex · vélo électrique solex

cycle à pédalage assisté · VAE Bosch Active · vélo électrique · VAE Bosch Performance · vélo à moteur à assistance électrique · VAE Bosch Performance CX · cycle à pédalage assisté · VAE Moteur Roue Avant · vélo à moteur à assistance électrique · VAE Moteur Central Pédalier · vélo électrique · VAE Moteur Roue Arrière · VAE TranzX

Cycles-hb21.com - Boutique Cycles HB21 Bikes Shop Magasin Vélo de Cyclisme Achat Vente Ligne Produits Velo Réparation Cycle Reparateur Agréé Réparer Vélos à Dijon

 
 Cycles HB21 Dijon Artisan Qualifie Cycle CMA21 QR Code Site Internet Cycles-hb21.com Cycles HB21 Dijon vélo électrique Bosch eBike Systems Service
 
Magasin de velo Cycles HB21 Happiness Bicycles in Dijon, 118 Rue Monge 21000 Dijon, est la boutique cycles dédiée à la vente de vélos électriques VAE 25 km/h, vélos électriques VAE ville mobilité, vélos électriques VAE pliant mini vélo, vélos électriques VAE vtc loisirs, vélos électriques VAE 45 km/h rapide, vélos électriques VAE randonnée trekking, vélos électriques VAE route cyclo sport, vélos électriques VAE vtt sport tout terrain, et vélos à la carte. Cycles HB21 Dijon, magasin de vélo à Dijon, est vélociste spécialiste du VAE, point de vente agréé et réparateur vélos et cycles à Dijon, assure conseils d'achat, propose essais, paiement en plusieurs fois et entretien service atelier de réparations.
 
Cycles HB21 Dijon Solutions Pro Nos offres flotte vélo électrique dédiée aux entreprises, professionnels et collectivité
 
Revendeur vélos Easybike, Matra et Solex vélo à moteur électrique de fabrication française - Point de vente vélo électrique de marque française conçu et assemblé en France
 
COREPILE Point de collecte pour recyclage de batterie lithium ion Li-Ion, recyclage de batterie lithium polymère Li-Po, recyclage de batterie NiMH en France
 
Cycles HB21 Happiness Bicycles in Dijon - Cycles HB21 SARL - 118 Rue Monge 21000 Dijon - Côte d'Or - France - Tél 03.80.38.11.61